Abrégé de L'histoire Ancienne, en Particulier de L'histoire Grecque Suivi D'un Abrégé de la Fable a L'usage Des Élèves de L'école Royale Militaire
... particulier pour les richesses , nommé Plutus , ministre de Pluton , & fils Plutus . de Cérès & de Jasion . Théocrite & Ariftophane disent qu'il étoit aveugle . Suivant ce dernier , Plutus , au commence- ment , avoit la vue bonne , & ne ...
Privacy and Data Protection Law in France
... cnil-de-violations-de-donnees-a-caractere-personnel/. 787. See CNIL, SAN 2022-022, 30 Nov. 2022, FREE, point 76. 788. See CNIL, SAN 2020-008, 18 Nov, 2020, Carrefour. 789. CNIL, SAN 2020-008, 18 Nov. 2020, Carrefour, point 169. 790 ...
De la fécondation chez les algues et en particulier chez l'Ulothrix seriata
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Translaet uyt het Latijn in de Nederlantsche Tale. Provisioneel ende particulier Tractaet; gemaeckt ... in's Graven-Hage den 27. Martii 1645. tusschen de Heer F. de Sousa Continho, Raedt ende Ambassadeur van den ... Coninck van Portugael, ... ende de Heeren Ghedeputeerden van de ... Staten Generael van de Vereenichde Nederlantsche Provincien, etc. aengaende de controversie over de Jurisdictie ende Territorie van't Fort Galle, etc
... . Innp 1641 . ter cenre ofte ter ander lijde in Golt - Indien gedaen / alvoorens De ए De publijeque Notificatie van dit particulier Tractaer aldaer fal goeder trouwen belooft/ dat gelijcken Brieven ende oversendim- ...
Annales Des Mines
... particulier . - Après que le règlement particulier d'une mine a été arrêté , le propriétaire , gérant ou directeur peut de temps en temps proposer par écrit à l'inspecteur du district , pour être approuvé par le secrétaire d'État ...
International Handbook of AI Law
... cnil.fr/fr/node/164393 ( last accessed 27 June 2024 ) . 282. CNIL , AI System Development : CNIL's Recommendations to Comply with the GDPR – Step 1 : Define an Objective ( Purpose ) for the AI System ( 7 June 2024 ) , Al system ...
Maatschappij-Belangen
... particulier . A. B. SOUMAN , steenkolenhandel . A. SPANJAARD , particulier . D. J. SPANJAARD , idem . J. SPIRO , magaz . v . dameskleeding . A. R. STAKEBRAND , particulier . OTTO STARK , tandarts . H. P. J. STEELINK , werkt.kundige . G ...
Cour permanente de justice internationale
... particulier . Si un particulier se sent lésé dans ses droits , qu'il s'adresse à son Gouvernement ; et si celui - ci trouve la plainte justifiée , il ne manquera pas de se mettre en pourparlers avec l'Etat offen- seur , et ...
Independent Appraisals of Listed Stocks
... cNil cNil 16.11 6.10 9.42 c8.31 1,547,703 C Amer . International .. N. Y. S. E. 0.20 180,271 None 6 0.26 Nil bNil 19.07 bNil 7.45 11.21 c9.75 1,000,000 None 9,731 9 Atlas Corp ... N. Y. S. E. h0.12 gNil rNil bNil Dec. 4 3,167,178 ...
Dictionnaire Critique Et Documentaire Des Peintres, Sculpteurs, Dessinateurs & Graveurs de Tous Les Temps Et de Tous Les Pays: D-K
... particulier , 3o planche , très rare : 620 fr.- Le Cabinet particulier , 5o planche , très rare : 340 fr.- Le Cabinet particulier , 6o planche , très rare : 520 fr.- La Loge de la Danseuse , 1re planche , très rare : 610 fr.- La Loge ...
Permanent Court of International Justice
... particulier . Si un particulier se sent lésé dans ses droits , qu'il s'adresse à son Gouvernement ; et si celui - ci trouve la plainte justifiée , il ne manquera pas de se mettre en pourparlers avec l'Etat offen- seur , et ...
Workers' Privacy
... CNIL has recently had the opportunity to apply these provisions to the transmission of personnel data between France and Italy by the Fiat company . Effectively , Fiat - France made a declaration to the CNIL of its practice of ...
The Canada Gazette
... particulier pour les actions , débentures , obliga- tions ou valeurs de toute autre compagnie ; ( j ) Distri- buer entre les actionnaires de la compagnie , en nature , toute propriété de la compagnie , et en particulier les ac- tions ...
Rapports Judiciaires de Québec
... particulier , un droit de préférence sur la chose légués a l'encontre des créanciers " du légataire comme dans la séparation de patrimoine . " " Le légataire particulier a son recours contre les héritiers etc. " On ne trouve rien comme ...
Bulletins Et Mémoires de la Société Médicale Des Hôpitaux de Paris
... particulier de l'œil . Chez les malades auxquels je fais allusion , l'œil est brillant mais le regard paraît sans expression : œil brillant , regard atone , telle est la formule qui me paraît le mieux qualifier l'aspect particulier de l ...
British Journal of Psychology
... particulier pour la question qui nous occupe : " Tandis qu'un Français , par exemple , possède , avec sa langue , un merveilleux instru- ment de discipline logique , mais doit peiner et s'ingénier s'il veut traduire un aspect particulier ...
Reports of the Supreme Court of Canada
... particulier . Il en est de même des servitudes . Si , cependant , l'hypothèque pour une dette étrangère , inconnue au testateur , affecte en même temps le legs particulier et les biens demeurés dans la succession , rien n'empêche que le ...
Cahokia Records, 1778-1790
... particulier se trouveray tout a fait Engagé , nous ayons outre notre Judicature un Endroit ou nous puissions faire appelle des Sentence que un de ces particulier ne Croiroit pas avoir été Entendue suivant toute la Justice quil avoit ...
L' Évolution Des Idées Générales
... particulier au particulier les propositions générales étant dans cette hypothèse de simples memento , de courtes formules qui servent de base à l'opération - il est clair qu'elle est la forme la plus simple de la direction de l'esprit ...
French-English Pseudo-synonyms
... particulier , - ' a private person , ' ' a private gentleman . ' Der . Particulier . Lat . particularis , partial , particular . Patron = patron + master , governor ( Pop . ) ; captain : pattern ( in the sense of a model to work by ...