Yearbook of the European Convention on Human Rights/Annuaire de la convention europeenne des droits de l'homme , Volume 7 Volume 7, 1964
... RECOMMANDATIONS La Conférence a adopté les Recommandations suivantes : Recommandation No 1 : Dispositions révisées pour la conduite des con- férences de trafic de l'IAТА . Recommandation N ° 2 : Recommandations de la CEAC relatives aux ...
Yearbook of the European Convention on Human Rights
... Recommandation No 345 sur les armes nouvelles et la stratégie de défense - La modernisation des forces nucléaires de théâtre Recommandation N ° 346 sur les armes nouvelles et la stratégie de défense L'incidence de la technologie ...
Annuaire européen. 40.1992(1994)
... Recommandations Recommandation 1172 : relative à la situation du patrimoine culturel en Europe centrale et orientale Recommandation 1173 : relative à la conservation des bibliothèques et des archives scien- tifiques dans les pays d ...
European Yearbook / Annuaire Europeen 1974
... RECOMMANDATION n ° 246 sur les activités politiques du Conseil , 204 RECOMMANDATION n ° 247 sur l'application du Traité de Bruxelles , 206-208 RECOMMANDATION n ° 248 sur l'Agence Spatiale Européenne , 208-210 RECOMMANDATION n ° 249 sur ...
European Yearbook / Annuaire Europeen
... RECOMMANDATION n ° 246 sur les activités politiques du Conseil , 204 RECOMMANDATION n ° 247 sur l'application du Traité de Bruxelles , 206-208 RECOMMANDATION n ° 248 sur l'Agence Spatiale Européenne , 208-210 RECOMMANDATION n ° 249 sur ...
Annuaire Europeen 1999/European Yearbook 1999
... Recommandation 1405 ( 1999 ) sur le respect des obligations et engagements de la Croatie Recommandation 1406 ( 1999 ) sur le retour des réfugiés et des personnes déplacées dans leurs foyers en Croatie Recommandation 1407 ( 1999 ) sur ...
Annuaire Europeen / European Yearbook
... RECOMMANDATIONS La Conférence a adopté les Recommandations suivantes : Recommandation N ° 1 : Dispositions révisées pour la conduite des con- férences de trafic de l'IΑΤΑ . Recommandation N ° 2 : Recommandations de la CEAC relatives aux ...
Labour Market Monitoring and Employment Policy
... recommandation unique- ment . Maroc . L'instrument proposé devrait revêtir la forme d'une recommandation contenant un ensemble de directives qui pourraient se refléter dans la législation et les politiques des Etats Membres . Pour ...
Annuaire Europeen 1991
... Recommandation 1151 : relative à l'accueil et à l'installation de réfugiés en Turquie . Recommandation 1152 : relative à la situation des réfugiés de Palestine et à l'immigration de Juifs soviétiques en Israël . Recommandation 1153 ...
Annuaire Europeen 2000/European Yearbook 2000
... Recommandation 1441 ( 2000 ) sur la situation au Bélarus Recommandation 1442 ( 2000 ) sur le respect des obligations et engagements de la Bulgarie Recommandation 1443 ( 2000 ) sur le respect des droits de l'enfant dans l'adoption ...
International Labor Conference
... recommandation a été soumise le 14 mars 1924 au Riksdag , sous forme d'une simple proposition qui , en fai- sant observer que la recommandation a été déjà appliquée en principe , suggérait cer- taines mesures destinées à compléter ...
The Canada Gazette
... recommandation du mi- nistre du Revenu national , de décréter que les mar- chandises expédiées sur Morden peuvent , sans grand inconvénient pour le public , passer en douane à Winnipeg , Manitoba , à Crystal City , Manitoba ou à Haskett ...
Minutes of the ... Session of the Governing Body
... recommandation . Si le projet de convention ou la recommandation est discuté en séance plénière , chaque disposition dudit projet ou de ladite recommandation est soumise pour adoption à la Conférence . Dans la discussion , aucune motion ...
League of Nations Publications
RECOMMANDATIONS La recommandation 1 est adoptée sans observation M. SCHANZER ( Italie ) signale dans la recom ... recommandation 3. « Une enquête statistique sur les armements des différents pays sera faite selon le programme ...
Report on the First Item on the Agenda
... recommandation , et tout en notant que la question pourra être tranchée après réception des réponses des gouvernements , expose les raisons qui militent en faveur d'un projet de convention . Nous supposons qu'un projet de convention est ...
Parliamentary Papers
... recommandation du Ministère . L'on remarquera que la dernière des recommandations précédentes ( g ) résume tous les points que l'on doit observer dans la construction d'un panneau de chalut . Ce point ( g ) est toutefois de la plus ...
Conférences Internationales de L'Instruction Publique, UNESCO-BIE. Recommandations
... recommandation suivante : La Conférence , Considérant que dans le Préambule de la Convention créant l'Organisation des Nations Unies pour l'Education , la Science et la Culture , les Etats signataires se sont déclarés « résolus à ...
Rapports et procès-verbaux des réunions
... recommandation No. 1 ) . 3 ) Le Professeur HARDY , de l'Université de Hull , décrit une nouvelle méthode de pré ... recommandation No. 2. ) 5 ) Le Comité approuve la recommandation du Comité du Sud de la Mer du Nord con- cernant la ...
国際労働機関々係法規
... recommandation . 5. Si le projet de convention ou la recommandation est discuté en séance plénière , chaque disposition dudit projet de convention ou de ladite recommandation est soumise pour adoption à la Conférence .. Pendant la ...
Publications
... recommandation II adoptée par la première Assemblée , après « Contrôleur des comptes » , « ainsi qu'à la Commission de contrôle » . Article 5 . Nouvelle rédaction de l'article 10 de la recommandation II adoptée par la première Assemblée ...