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Rapports du Secrétaire général | Les Nations Unies et la décoloni...
Organe Type Session Cote du document Titre Point de l’ordre du jour Date Année Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux par les institutions spéci...
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Conditions d’utilisation du service applicables aux consommateurs
Entrée en vigueur le 16 janvier 2025 Les présentes Conditions d’utilisation du service applicables aux consommateurs («Conditions d’utilisation du service» ou «Conditions») constituent un accord jurid...
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Entrée en vigueur le 16 janvier 2025 Les présentes Conditions d’utilisation du service applicables aux consommateurs («Conditions d’utilisation du service» ou «Conditions») constituent un accord jurid...
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Entrée en vigueur le 16 janvier 2025 Les présentes Conditions d'utilisation du service applicables aux consommateurs («Conditions d'utilisation du service» ou «Conditions») constituent un accord jurid...
2016-UNAT-615 | SYSTÈME D´ADMINISTRATION DE LA JUSTICE
Unat a rejeté la demande d'audience orale constatant qu'il n'y avait pas besoin de preuves supplémentaires. Unat a jugé que UNDT avait commis une erreur en droit et en procédure lorsqu'elle ne considé...
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Entrée en vigueur le 16 janvier 2025 Les présentes Conditions d'utilisation du service applicables aux consommateurs («Conditions d'utilisation du service» ou «Conditions») constituent un accord jurid...
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Assemblée générale (2022) | Les Nations Unies et la décolonisatio...
Pour en savoir plus sur une autre session, veuillez utiliser le menu déroulant ci-dessous : Le 12 décembre 2022, l’Assemblée généralea examiné les rapports de laCommission des questions politiques spé...
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Pour en savoir plus sur une autre session, veuillez utiliser le menu déroulant ci-dessous : Les points de l'ordre du jour ayant trait à la décolonisation qui ont été renvoyés à laQuatrième Commissionà...
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